I. Faits 

Sur la base d’une décision de saisie du 27.01.2016, l’office cantonal des impôts du canton de Zurich a émis le 17.06.2022 une ordonnance de séquestre à l’encontre de A.A. Dans le cadre de cette ordonnance, il a chargé l’office des poursuites de Maloja de l’exécution du séquestre au titre de l’entraide judiciaire, en le désignant comme office des poursuites « leader ». Il l’a désigné comme tel en ce qui concerne les valeurs patrimoniales de A.A. mentionnées dans l’ordonnance de séquestre et se trouvant dans les champs de compétence de différents offices des poursuites. 

Sur cette base, l’office des poursuites de Maloja a demandé, le 18.06.2019, aux autres offices des poursuites, en se référant à sa qualité d’office des poursuites « leader », d’exécuter le séquestre et de transmettre les rapports de séquestre en vue de l’établissement de l’acte de séquestre.

Le 01.07.2019, les ordres d’exécution du séquestre et les documents y relatifs ont été transmis par courriel au représentant juridique de A.A., à la suite de quoi A.A. a déposé un recours le 11.07.2019 auprès de la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton des Grisons, qui a rejeté le recours par décision du 17.11.2020.

Dans le cadre de son recours au Tribunal fédéral, A.A. a demandé que la levée des séquestres soit ordonnée, respectivement leur levée au niveau national.

Le Tribunal a rejeté le recours dans la mesure où il convenait d’entrer en matière.

II. Passages clés de la décision

1) Exécution coordonnée d’un séquestre ordonné dans toute la Suisse par l’office des poursuites « leader »

Dans sa décision, le Tribunal fédéral s’est penché pour la première fois sur la question controversée de l’exécution d’un séquestre à l’échelle suisse.