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minimum vital

De quels éléments faut-il tenir compte dans le recalcul de la quotité saisissable fondé sur l’art. 93 al. 3 LP ?

Rechtsprechung
Saisie
La révision n’a pas pour but de corriger le premier procès-verbal de saisie, mais de l’adapter aux circonstances qui ont changé en cours de saisie. Néanmoins, une fois la circonstance nouvelle admise pour entrer en matière et recalculer la quotité saisissable, il faut autoriser les parties à demander l’actualisation des autres éléments du calcul, même si ceux-ci ne se sont pas modifiés depuis la décision précédente et n'auraient alors pas permis de requérir une révision de celle-ci.
iusNet LP 22.06.2023